{"id":1919,"date":"2019-12-19T14:14:44","date_gmt":"2019-12-19T14:14:44","guid":{"rendered":"https:\/\/test.chaletsdusoleil.fr\/?page_id=1919\/"},"modified":"2022-11-09T09:52:17","modified_gmt":"2022-11-09T09:52:17","slug":"general-terms-and-conditions-sale","status":"publish","type":"page","link":"https:\/\/www.chaletsdusoleil.fr\/en\/general-terms-and-conditions-sale\/","title":{"rendered":"General terms and conditions of sale"},"content":{"rendered":"

CONDITIONS G\u00c9N\u00c9RALES DE VENTE<\/strong><\/p>

Domaine Navin \/ Chalets du Soleil<\/p>

==============***==============<\/p>

1 – Champ d\u2019application des conditions g\u00e9n\u00e9rales de vente<\/strong><\/h4>

Les pr\u00e9sentes conditions g\u00e9n\u00e9rales r\u00e9gissent de plein droit toutes les ventes de s\u00e9jours r\u00e9alis\u00e9es sur nos sites\u00a0www.chaletsdusoleil.fr<\/a> et www.chaletsdusoleil.nl<\/a> ou en direct.<\/p>

Chaque client reconna\u00eet avoir pris connaissance des pr\u00e9sentes conditions g\u00e9n\u00e9rales pr\u00e9alablement \u00e0 toute r\u00e9servation d\u2019un s\u00e9jour, pour lui \u2013m\u00eame et toute personne participant au s\u00e9jour.<\/p>

Conform\u00e9ment \u00e0 la loi en vigueur, les pr\u00e9sentes conditions g\u00e9n\u00e9rales sont mises \u00e0 la disposition de tout client \u00e0 titre informatif pr\u00e9alablement \u00e0 la conclusion de tout contrat de vente de s\u00e9jours. Elles peuvent \u00e9galement \u00eatre obtenues sur simple demande \u00e9crite adress\u00e9e au si\u00e8ge de l\u2019\u00e9tablissement.<\/p>

 <\/p>

2 – Conditions de r\u00e9servation<\/strong>\u00a0\u00a0<\/h4>

 <\/p>

2.1 Prix et r\u00e8glement\u00a0<\/h5>

Le prix des s\u00e9jours est indiqu\u00e9 en euros, TVA comprise.<\/p>

Ensemble dans le prix de location et le frais de s\u00e9jour, service & r\u00e9servation sont les charges d\u2019eau, d\u2019\u00e9lectricit\u00e9 & wifi illimit\u00e9 regrouper et comprises.<\/p>

 <\/p>

2.2 R\u00e9servation & R\u00e8glement<\/h5>

Au moment de la r\u00e9servation, vous verserez un acompte de 30% du montant total de votre s\u00e9jour non remboursables. Le solde du montant de la prestation doit \u00eatre r\u00e9gl\u00e9 au plus tard est \u00e0 r\u00e9gler au plus tard 8 semaines avant le jour de votre arriv\u00e9e.<\/p>

En cas de r\u00e9servation moins de 56 jours (8 semaines) avant le d\u00e9but du s\u00e9jour, la totalit\u00e9 du r\u00e8glement sera demand\u00e9e au client.

Toute r\u00e9servation non sold\u00e9e conform\u00e9ment aux conditions g\u00e9n\u00e9rales de vente est consid\u00e9r\u00e9 comme annul\u00e9. D\u00e8s lors, l\u2019acompte ne peut \u00eatre r\u00e9cup\u00e9r\u00e9 et la prestation est de nouveau ouverte \u00e0 la vente. \u00a0<\/p>

Le prix de la location ne comprend pas, sauf mention contraire au contrat :<\/p>

  • La taxe de s\u00e9jour<\/li>
  • Les frais de s\u00e9jour, service & r\u00e9servation<\/li>
  • Le suppl\u00e9ment forfaitaire pour les animaux<\/li>
  • Les autres frais suppl\u00e9mentaires en option (Draps, serviettes, kit b\u00e9b\u00e9, m\u00e9nage fin de s\u00e9jour, \u2026)<\/li>
  • Le suppl\u00e9ment que le prestataire est en droit d\u2019exiger en cas de modifications d\u2019\u00e9l\u00e9ments\u00a0 essentiels du contrat.<\/li>
  • Assurance annulation<\/li>
  • Divers prestations, services\u00a0et consommations bar\/restaurant<\/li><\/ul>

     <\/p>

    Dans tous les cas, le client doit s\u2019acquitter la veille de son d\u00e9part de toutes charges, taxes et dettes non incluses dans le prix de la location.
    \u00a0<\/p>

    Toute location est nominative et ne peut \u00eatre c\u00e9d\u00e9e. La location ne devient effective qu\u2019avec notre accord et apr\u00e8s r\u00e9ception du montant total du s\u00e9jour et des frais de r\u00e9servation.<\/p>

    Pour tout retard non signal\u00e9, la location devient disponible\u00a024 heures\u00a0apr\u00e8s la date d\u2019arriv\u00e9e mentionn\u00e9e sur le contrat de r\u00e9servation. Pass\u00e9 ce d\u00e9lai, et en l\u2019absence de message \u00e9crit, la r\u00e9servation sera nulle et la somme de location restera acquis.<\/p>

     <\/p>

    2.3 Modification de r\u00e9servation<\/h5>

    Aucune r\u00e9duction ne sera effectu\u00e9e en cas d\u2019arriv\u00e9e retard\u00e9e ou de d\u00e9part anticip\u00e9. Toute modification de r\u00e9servation, doit \u00eatre notifi\u00e9e par \u00e9crit.<\/p>

     <\/p>

    2.4\u00a02.4 R\u00e9tractation<\/h5>

    Les dispositions l\u00e9gales relatives au droit de r\u00e9tractation en cas de vente \u00e0 distance pr\u00e9vues par le Code de la consommation ne sont pas applicables aux prestations touristiques (article L.121-20-4 du Code de la consommation).<\/p>

    Ainsi, pour toute commande d\u2019un h\u00e9bergement touristique, le client ne b\u00e9n\u00e9ficie d’aucun droit de r\u00e9tractation.<\/p>

     <\/p>

    3 –\u00a0D\u00e9p\u00f4t de garantie<\/strong><\/h4>

    Un d\u00e9p\u00f4t de garantie de 275\u00a0\u20ac, qui sera per\u00e7ue \u00e0 l\u2019arriv\u00e9e\u00a0; 200 \u20ac pour la d\u00e9gradation du mat\u00e9riel et 75\u00a0\u20ac pour le m\u00e9nage), sous la forme d\u2019un ch\u00e8que dat\u00e9, sign\u00e9 et libell\u00e9 \u00e0 l\u2019ordre du prestataire, Voire exceptionnellement sous la forme d\u2019esp\u00e8ces (cas du client \u00e9tranger qui ne dispose pas des ch\u00e8ques ou carte cr\u00e9dit) ou par carte cr\u00e9dit (pr\u00e9-autorisation).\u00a0<\/p>

    Elle vous sera restitu\u00e9e le jour de votre d\u00e9part, apr\u00e8s un \u00e9tat des lieux. La facturation d\u2019\u00e9ventuelles d\u00e9gradations (frais de remise en \u00e9tat, remplacements, frais de m\u00e9nage, \u2026) viendra s\u2019ajouter au prix du s\u00e9jour ainsi que le nettoyage si vous ne laissez pas l\u2019h\u00e9bergement dans un \u00e9tat de propret\u00e9. En cas de beaucoup de d\u00e9g\u00e2ts, vous serez factur\u00e9s le remise en \u00e9tat \u00e0 laquelle votre d\u00e9p\u00f4t de garantie est d\u00e9duite.<\/p>

     <\/p>

    Si vous ne pouvez \u00eatre pr\u00e9sent lors de l\u2019\u00e9tat des lieux, la caution vous sera restitu\u00e9e dans un d\u00e9lai maximum d\u2019un mois apr\u00e8s votre d\u00e9part.<\/p>

     <\/p>

    4 –\u00a0Arriv\u00e9es et d\u00e9parts<\/strong><\/h4>

    Les locations sont disponibles \u00e0 partir de 16h et les d\u00e9parts s\u2019effectuent avant 10 heures. Pour une arriv\u00e9e ou un d\u00e9part anticip\u00e9, vous devez avertir nous.<\/p>

    Le m\u00e9nage de fin de s\u00e9jour, qui doivent \u00eatre rendus propres (nettoy\u00e9s, vaisselle lav\u00e9e, \u2026)\u00a0 sinon un forfait m\u00e9nage de 75\u00a0\u20ac sera factur\u00e9.<\/p>

    Toute r\u00e9clamation ou anomalie concernant l\u2019inventaire, l\u2019\u00e9tat, le m\u00e9nage, etc. doit \u00eatre formul\u00e9 sous 24 heures.<\/p>

    Le client doit se pr\u00e9senter le jour mentionn\u00e9 \u00e0 partir de 16h jusqu’\u00e0 19h. En cas d\u2019impossibilit\u00e9, d\u2019emp\u00eachement de derni\u00e8re minute ou d\u2019arriv\u00e9e tardive, il doit nous avertir au 06 73 79 77 95.<\/p>

     <\/p>

    Le logement doit \u00eatre maintenu dans un bon \u00e9tat d\u2019entretien et rendu dans l\u2019\u00e9tat de propret\u00e9 o\u00f9 vous l\u2019avez trouv\u00e9. Le m\u00e9nage est \u00e0 votre charge, sauf si vous disposez du forfait m\u00e9nage \u00e0 75\u00a0\u20ac r\u00e9gl\u00e9 par avance.<\/p>

    Tout retour de cl\u00e9 apr\u00e8s 10h, entra\u00eene la facturation d\u2019une nuit\u00e9e suppl\u00e9mentaire (sauf accord par la direction). Toute prolongation de s\u00e9jour doit \u00eatre formul\u00e9e 24 heures au moins avant la date de d\u00e9part pr\u00e9vue, sous r\u00e9serve de disponibilit\u00e9.<\/p>

     <\/p>

    5 – Animaux<\/strong>\u00a0<\/h4>

    Les animaux de compagnie sont sur demande autoris\u00e9 (hors chiens de cat\u00e9gorie 1 et 2) si vaccin\u00e9, tenu en laisse, bien \u00e9duqu\u00e9 et sociable. Le carnet de vaccination peut vous \u00eatre demand\u00e9 \u00e0 tout moment.<\/p>

     <\/p>

    6 –\u00a0R\u00e8glements int\u00e9rieurs<\/strong><\/h4>

    Comme la loi l\u2019exige, vous devez adh\u00e9rer \u00e0 notre r\u00e8glement int\u00e9rieur, affich\u00e9 \u00e0 notre r\u00e9ception et dont un exemplaire vous sera remis sur demande.<\/p>

    Les enfants sont sous la seule responsabilit\u00e9 des parents, … En tout \u00e9tat de cause, un enfant ne doit \u00e0 aucun moment \u00eatre laiss\u00e9 seul sans surveillance, surtout pas autour ou dans la piscine.<\/p>

     <\/p>

    Respectez la propri\u00e9t\u00e9 et son environnement.<\/p>

     <\/p>

    7 –\u00a0Responsabilit\u00e9\u00a0<\/strong><\/h4>

    Domaine Navin & Chalets du Soleil d\u00e9cline toute responsabilit\u00e9 pour les dommages subis par vous ou votre mat\u00e9riel ; une assurance de responsabilit\u00e9 civile est obligatoire.<\/p>

    Nous ne pouvons \u00eatre tenus pour responsable des cas fortuits, de force majeure, catastrophes climatiques qui viendraient perturber, interrompre ou emp\u00eacher le s\u00e9jour. En cas de probl\u00e8me dans le Chalet lou\u00e9, vous devez contacter nous tout de suite.
    \u00a0<\/p>

    8 –\u00a0Assurance locative<\/strong><\/h4>

    Les locataires sont tenus de s\u2019assurer aupr\u00e8s d\u2019une compagnie d\u2019assurance contre les risques inh\u00e9rents \u00e0 leur occupation, \u00e0 savoir : vol, perte, casse, incendie, d\u00e9g\u00e2ts des eaux, etc. ou d\u00e9gradation de leurs objets personnels, ainsi que les d\u00e9gradations qu\u2019ils pourraient faire dans le mobilier donn\u00e9 en location, et \u00e9galement les d\u00e9g\u00e2ts qu\u2019ils pourraient occasionner \u00e0 le chalet et l\u2019ensemble du domaine, de leur fait ou par n\u00e9gligence \u00e9ventuelle.<\/p>

    Il est pr\u00e9cis\u00e9 que les effets, valises, objets, mobiliers, valeurs, v\u00e9hicules des clients ne sont pas garantis contre le vol, la perte ou la d\u00e9gradation quelle qu\u2019en soit la cause. Il appartient au locataire de contracter une assurance.<\/p>

     <\/p>

    9 –\u00a0Modifications<\/strong><\/h4>

    La r\u00e9servation est \u00e9tablie pour un nombre pr\u00e9cis de personnes. Dans le cas o\u00f9 le nombre de participants serait sup\u00e9rieur \u00e0 celui mentionn\u00e9, Domaine Navin & Chalets du Soleil se r\u00e9serve le droit de r\u00e9silier ou de modifier le contrat.<\/p>

     <\/p>

    10 –\u00a0Annulation <\/strong><\/h4>

     <\/p>

    10.1 Annulation du s\u00e9jour\u00a0<\/h5>

    Toute annulation doit \u00eatre notifi\u00e9e par \u00e9crite. En cas d\u2019annulation de s\u00e9jour avant l\u2019arriv\u00e9e, d\u2019interruption de s\u00e9jour, ou d\u2019arriv\u00e9e report\u00e9e et quelle qu\u2019en soit la cause, maladie, accident ou \u00e9v\u00e8nement impr\u00e9vu, le locataire sera tenu au paiement du solde de la r\u00e9servation et aucun remboursement ne sera accord\u00e9.\u00a0<\/p>

     <\/p>

    10.2 Assurance annulation\u00a0<\/h5>

    Nous vous conseillons de souscrire une garantie ou assurance annulation\u00a0qui permet d\u2019obtenir le remboursement des sommes vers\u00e9es en cas d\u2019annulation de votre s\u00e9jour ou de d\u00e9part anticip\u00e9 sous certaines conditions (maladie, accident, \u2026).<\/p>

     <\/p>

    11 – Litiges<\/strong><\/h4>

    Tout litige portant sur l\u2019application des pr\u00e9sentes conditions particuli\u00e8res de vente sera de la comp\u00e9tence exclusive du Tribunal de commerce du Lot.
    Domaine Navin a souscrit une assurance couvrant sa responsabilit\u00e9 civile professionnelle.<\/p>

     <\/p>

    12 – Droit applicable<\/b><\/h4>

    Les pr\u00e9sentes conditions g\u00e9n\u00e9rales sont soumises au droit fran\u00e7ais et tout litige relatif \u00e0 leur application rel\u00e8ve de la comp\u00e9tence du Tribunal de grande instance ou du tribunal de commerce de\u00a0Cahors.
    \u00a0<\/p>


    Ce r\u00e8glement n\u2019est pas \u00e9tabli dans le but de vous ennuyer, mais dans l\u2019espoir de faciliter la vie de chacun.<\/em><\/p>

     <\/p>

    Domaine Navin \u00a0– \u00a0Chalets du Soleil \u00a0& \u00a0Bistrot du Soleil\u00a0<\/h4>

    Village de vacances \u00abVillage du Soleil\u00bb,\u00a0
    Le Reynou et clos del Capr\u00e9, 46700 MAUROUX\u00a0
    Domaine Navin – SARL au capital de 1000 \u20ac \u2013 SIRET : 84090846100014 \u2013 APE : 5610A\u00a0 \u00a0 \u2013 Nr TVA FR29840908461\u00a0 \u2013 R.C.S. Cahors: 840 908 461\u00a0<\/p>

    \u00a0 \u00a0 \u00a0 \u00a0<\/h1><\/div><\/div><\/div>
    <\/div><\/div><\/div><\/div>","protected":false},"excerpt":{"rendered":"","protected":false},"author":1,"featured_media":0,"parent":0,"menu_order":19,"comment_status":"closed","ping_status":"closed","template":"","meta":{"footnotes":""},"class_list":["post-1919","page","type-page","status-publish","hentry"],"yoast_head":"\nGeneral terms and conditions of sale<\/title>\n<meta name=\"robots\" content=\"index, follow, max-snippet:-1, max-image-preview:large, max-video-preview:-1\" \/>\n<link rel=\"canonical\" href=\"https:\/\/www.chaletsdusoleil.fr\/en\/general-terms-and-conditions-sale\/\" \/>\n<meta property=\"og:locale\" content=\"en_US\" \/>\n<meta property=\"og:type\" content=\"article\" \/>\n<meta property=\"og:title\" content=\"General terms and conditions of sale\" \/>\n<meta property=\"og:url\" content=\"https:\/\/www.chaletsdusoleil.fr\/en\/general-terms-and-conditions-sale\/\" \/>\n<meta property=\"og:site_name\" content=\"Chalets du Soleil\" \/>\n<meta property=\"article:modified_time\" content=\"2022-11-09T09:52:17+00:00\" \/>\n<meta name=\"twitter:card\" content=\"summary\" \/>\n<script type=\"application\/ld+json\" class=\"yoast-schema-graph\">{\"@context\":\"https:\/\/schema.org\",\"@graph\":[{\"@type\":\"WebSite\",\"@id\":\"https:\/\/www.chaletsdusoleil.fr\/en\/#website\",\"url\":\"https:\/\/www.chaletsdusoleil.fr\/en\/\",\"name\":\"Chalets du Soleil\",\"description\":\"Chaleureux & confortables locations de vacances,...De vraies vacances !\",\"potentialAction\":[{\"@type\":\"SearchAction\",\"target\":\"https:\/\/www.chaletsdusoleil.fr\/en\/?s={search_term_string}\",\"query-input\":\"required name=search_term_string\"}],\"inLanguage\":\"en-US\"},{\"@type\":\"WebPage\",\"@id\":\"https:\/\/www.chaletsdusoleil.fr\/en\/general-terms-and-conditions-sale\/#webpage\",\"url\":\"https:\/\/www.chaletsdusoleil.fr\/en\/general-terms-and-conditions-sale\/\",\"name\":\"General terms and conditions of sale\",\"isPartOf\":{\"@id\":\"https:\/\/www.chaletsdusoleil.fr\/en\/#website\"},\"datePublished\":\"2019-12-19T14:14:44+00:00\",\"dateModified\":\"2022-11-09T09:52:17+00:00\",\"inLanguage\":\"en-US\",\"potentialAction\":[{\"@type\":\"ReadAction\",\"target\":[\"https:\/\/www.chaletsdusoleil.fr\/en\/general-terms-and-conditions-sale\/\"]}]}]}<\/script>\n<!-- \/ Yoast SEO plugin. -->","_links":{"self":[{"href":"https:\/\/www.chaletsdusoleil.fr\/en\/wp-json\/wp\/v2\/pages\/1919","targetHints":{"allow":["GET"]}}],"collection":[{"href":"https:\/\/www.chaletsdusoleil.fr\/en\/wp-json\/wp\/v2\/pages"}],"about":[{"href":"https:\/\/www.chaletsdusoleil.fr\/en\/wp-json\/wp\/v2\/types\/page"}],"author":[{"embeddable":true,"href":"https:\/\/www.chaletsdusoleil.fr\/en\/wp-json\/wp\/v2\/users\/1"}],"replies":[{"embeddable":true,"href":"https:\/\/www.chaletsdusoleil.fr\/en\/wp-json\/wp\/v2\/comments?post=1919"}],"version-history":[{"count":4,"href":"https:\/\/www.chaletsdusoleil.fr\/en\/wp-json\/wp\/v2\/pages\/1919\/revisions"}],"predecessor-version":[{"id":2561,"href":"https:\/\/www.chaletsdusoleil.fr\/en\/wp-json\/wp\/v2\/pages\/1919\/revisions\/2561"}],"wp:attachment":[{"href":"https:\/\/www.chaletsdusoleil.fr\/en\/wp-json\/wp\/v2\/media?parent=1919"}],"curies":[{"name":"wp","href":"https:\/\/api.w.org\/{rel}","templated":true}]}}